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Éditeur du site
Le site www.couteaux-corses.fr est édité par :
Patrick Tozzi – Entrepreneur individuel
Couteaux Corses®
3 rue de l’Ancien Collège
20250 Corte – Corse – France
SIREN : 423 221 803
SIRET : 423 221 803 00012
RCS : 423 221 803 RCS Bastia
RNE : entreprise inscrite au Registre national des entreprises
Téléphone service clients / commandes : +33 (0)7 71 86 30 59
Téléphone galerie : +33 (0)4 20 03 74 32
Courriel : couteaux.corses@gmail.com
Le siège de l’entreprise est bien répertorié au 3 rue de l’Ancien Collège, 20250 Corte, avec le SIREN 423 221 803 et le SIRET 423 221 803 00012
Marque
Couteaux Corses® est une marque déposée dont Patrick Tozzi est le dépositaire.
La marque Couteaux Corses® est exploitée dans le cadre de l’activité de vente de produits artisanaux corses de Patrick Tozzi.
Directeur de la publication
Directeur de la publication :
Patrick Tozzi
Conception, réalisation, gestion et administration du site :
Patrick Tozzi
Hébergement
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Patrick Tozzi
Hébergement
Le site www.couteaux-corses.fr est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : o2switch.fr
Protection des données personnelles
Couteaux Corses® traite les données personnelles nécessaires notamment à la gestion des commandes, à la livraison, au service après-vente, aux demandes de contact et, lorsque l’utilisateur y a consenti, aux communications commerciales.
Les traitements de données personnelles sont effectués conformément au Règlement général sur la protection des données – règlement (UE) 2016/679 – et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Les personnes concernées disposent, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque cela s’applique, de portabilité de leurs données.
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TVA
Article 293B à 293F
Adhésions professionnelles
Couteaux Corses® est membre du Syndicat des Couteliers Corses – FPCC.
L’entreprise indique également être adhérente à la FNAE – Fédération Nationale des Autoentrepreneurs et Microentrepreneurs.
Vente de couteaux – majorité et réglementation
Certains couteaux peuvent relever de la catégorie D au sens du Code de la sécurité intérieure. L’acquisition d’armes par les mineurs est interdite, sauf exceptions prévues par la réglementation.
Le port et le transport de certains couteaux peuvent également être soumis aux règles applicables aux armes de catégorie D. La réglementation applicable dépend notamment de la nature de l’objet et des circonstances.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.couteaux-corses.fr, notamment les textes, photographies, graphismes, logos, marques, fiches produits et contenus éditoriaux, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Couteaux Corses® est une marque déposée.
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